Délibérations - Mises en ligne le 22.12.2023 - SISAM

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Délibérations - Mises en ligne le 22.12.2023

Documents joints

Liste des délibérations - Conseil Syndical du 20.12.23 PDF - 253.9 ko

Mise en place du Règlement Budgétaire et Financier du SISAM PDF - 229.7 ko

Mise en place du mode de gestion des amortissements en M57 PDF - 281.1 ko

Application de la fongibilité des crédits PDF - 308.5 ko

Ouverture des crédits à la section d’investissements 2024 PDF - 257.1 ko

Remboursement par la société Grivel des frais engagés envers la société Mugnier Elec PDF - 214.6 ko

Renouvellement de la convention FOL74 : soutien aux centres de vacances PDF - 225.1 ko